Règlementation
L'assainissement est un service public obligatoire pour les communes. Les collectivités locales déterminent, en particulier, si une parcelle cadastrale appartient à une zone d'assainissement collectif (tout-à-l'égoût) ou si elle doit être autonome et s'équiper d'une installation d'assainissement non collectif (ANC).
En effet, les habitations non desservies par un réseau public de collecte des eaux usées doivent impérativement traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Les eaux usées sont constituées des eaux vannes (toilettes) et des eaux grises (lavabos, cuisine, lave-linge, douche, etc.) et doivent être traitées ensemble dans l’installation d’assainissement non collectif .
Principe
Les eaux usées domestiques sont pré-traitées dans une fosse étanche, qui permet la décantation des matières en suspension dans les eaux collectées, la rétention des éléments flottants et une première étape de dégradation.
Les eaux usées pré-traitées sont ensuite acheminées vers le traitement où l’élimination de la pollution est assurée par dégradation biochimique (activité microbiologique) des eaux grâce au passage dans une fosse étanche de traitement ou dans un réacteur naturel constitué, soit par un sol naturel, soit par un sol reconstitué (massif de sable).
Les eaux usées traitées sont évacuées par le sol au niveau de la parcelle de l'immeuble et l’installation doit assurer la permanence de l'infiltration. Elles peuvent être réutilisées pour l'irrigation souterraine de végétaux, dans la parcelle, à l'exception de l'irrigation de végétaux utilisés pour la consommation humaine, et sous réserve d'une absence de stagnation en surface ou de ruissellement des eaux usées traitées.
